Mentions légales

Propriétaire du site

Libres à vous Scop
16, avenue des Chartreux 13004 Marseille
Tél. : + 33 (0)4 91 00 32 90
Fax : + 33 (0)9 72 36 07 48
contact _chez_ libresavous.com
Siret : 522 514 710 000 22
Code APE : 6202A
Déclaration d’activité de prestataire de formation enregistrée sous le n°93.13.14304.13 auprès du préfet de région de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
Sarl Scop au capital de 4 000 €.

Libres à vous Scop est à votre disposition pour tous commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français via notre formulaire de contact disponible sur le site.

Responsables éditoriaux

Dimitri Robert et Murielle Souyris

Développement et hébergement du site

Ce site a été réalisé par Libres à vous Scop grâce au CMS WordPress avec le thème Pinboard adapté à nos besoins.
Sa mise à jour est assurée par Libres à vous Scop.
Les noms de domaines ont été enregistrés chez OVH.
Le site est hébergé sur les serveurs de la société OVH,
140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Contenu et licence

Le contenu du présent site (incluant notamment les textes, graphismes, images, vidéos, animations et icônes ainsi que leur mise en forme) réalisé par la société Libres à vous Scop* est placé sous licence Creative Commons BY-SA.
Licence Creative Commons
Vous avez la possibilité de partager, reproduire, distribuer et communiquer le contenu, de l’adapter et de l’utiliser à des fins commerciales à condition :

  • Attribution de parternité : de citer le nom de l’auteur présent et de mentionner le site libresavous.com.
  • Partage dans les mêmes conditions : de distribuer votre création que sous une licence identique ou similaire à celle-ci, si vous modifiez, transformez ou adaptez cette œuvre.

* à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés bénéficiaires, partenaires ou auteurs ainsi que du nom Libres à vous Scop et du logo associé.

Informatique et libertés

N° déclaration CNIL : en cours
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Droit d’accès et confidentialité

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Ce droit peut être exercé via notre formulaire de contact.
Vos données personnelles collectées sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées par Libres à vous Scop, dans une logique de respect de vie privée des utilisateurs.

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : http://libresavous.com, http://libresavous.org, http://libresavous.fr et http://libresavous.net est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ces sites est régie par les conditions générales.
En l’utilisant vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.

Limites de responsabilité

L’utilisateur du site est seul responsable des commentaires ainsi que des textes et/ou opinions qu’il y formule, il s’engage à ce que ses données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient.

Malgré les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation, les informations présentes peuvent contenir des inexactitudes, si vous constatez une lacune ou un dysfonctionnement, n’hésitez pas à nous le signaler.

Libres à vous Scop ne saurait être tenu responsable des éléments et événements liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations ou d’une quelconque perte consécutive aux téléchargements de donnés, via les liens hypertextes présents ou autres dans la mesure où aucun contrôle ne peut être exercé sur ces ressources externes.
La responsabilité de Libres à vous Scop ne saurait être engagée à raison d’éventuelles erreurs ou d’une mauvaise utilisation du site.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Libres à vous Scop.